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Deux systèmes sont proposés pour les grosses installations:
• Le « Tiers-Payant »
• Le « Tiers-Investisseur »
Offre "Tiers-Payant"
Offre "Tiers-investisseur"
Propriété du client dès le 1er jour
Propriété de l'investisseur les 10 premières années.
Ensuite, cession gratuite au client
Pas de démarches juridiques
Propriété de l'installation à établir (p ex: droit de
superficie)
Impact fiscal favorable (amortissement, déduction
complémentaire pour investissement et intérêts)
Pas d'impact fiscal lié à l'investissement et au crédit
Impact sur le bilan et sur la solvabilité
Pas d'impact bilantaire
Le client est producteur d'énergie verte
Le client est consommateur d'énergie verte (démarches
juridiques pour que l'investisseur ne soit pas considéré
comme producteur/revendeur d'énergie)
Rentabilité élevée
Rentabilité moindre
F.E votre partenaire pour le futur